Notice sur le droit d’auteur

La Conférence centrale a remis intégralement à jour la notice existante sur le droit d’auteur.

Les paroisses utilisent du matériel protégé par le droit d’auteur – que ce soit lors de services religieux et autres manifestations ouverte au public – dans le cadre d’activités de groupes paroissiaux internes, pour l’enseignement religieux ou encore le travail administratif.

A la base, le droit d’auteur repose sur une notion simple, à savoir qu’une autorisation est requise pour toute utilisation d’une oeuvre protégée par le droit d’auteur. Aussi, quiconque joue une oeuvre musicale, copie un texte, télécharge des images ou des photos sur un site Internet, diffuse sur le web des services religieux et des manifestations paroissiales avec de la musique (streaming), ou encore projette des films ou monte une pièce de théâtre doit obtenir la permission de le faire.

La présente notice a pour but de faire la lumière sur les principales questions relatives au droit d’auteur, cela à l’intention des paroisses.

Pour plus d'information, consultez la page Internet de la Conférence centrale